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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODAL
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MODAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODAL
MODAL SARL

Numéro de dépôt :
3509147
Date de dépôt :
22/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2017
MODAL de MODAL

Présentation de la marque MODAL

Déposée le 22 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODAL domicilié(e) 90 RUE JEAN JAURES, BP 136,79204 PARTHENAY CEDEX - 79204 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MODAL domicilié(e) 90 RUE JEAN JAURES, BP 136,79204 PARTHENAY CEDEX - 79204 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODAL est expirée depuis le 22 juin 2017.

MODAL a également déposé les autres marques suivantes : M O D A L , ECRANCOLOR


MODAL SARL - 90 RUE JEAN JAURES, BP 136,79204 PARTHENAY CEDEX - 79204 - France


MODAL - 90 RUE JEAN JAURES, BP 136,79204 PARTHENAY CEDEX - 79204 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Disques compacts audio-vidéo ;

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; micro-édition.